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31/08/1990 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
31/08/1990 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]
29/12/1989 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire organisé et subventionné par la Communauté - Organisation et compétence territoriale des services de vérification à partir du 1er janvier 1990
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
30/08/1985 - Circulaire - Organisation de l'enseignement secondaire subventionné pour l'année scolaire 1985-1986 - Complément
20/08/1985 - Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère
10/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air dans l'enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
14/07/1983 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire subventionné par l'Etat
14/07/1983 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
22/11/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
13/09/1982 - Circulaire - Congés pour prestations réduites justifiés par. des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Organisation du travail à temps partiel
30/04/1981 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]
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