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12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
14/06/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
23/10/1998 - Circulaire - Programme "Ecoles en Santé"
14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires
14/06/2011 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011 (Réseau : CPMS subventionnés)
26/01/2011 - Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection
09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables]
05/04/2011 - Circulaire 3522 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne
05/04/2011 - Circulaire 3523 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale
07/08/2012 - Circulaire - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - 2011-2012
02/08/2011 - Circulaire 3672 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : OS-LS)
19/09/2012 - Circulaire 4142 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3672 du 02/08/2011]
01/10/2012 - Circulaire 4155 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2012-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3377 du 9 décembre 2010]
03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
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