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30/09/2015 - Circulaire 5428 - Formations DIMONA - Octobre 2015
10/09/2015 - Circulaire 5401 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2015-2016 [Réseaux : OS - LS]
04/09/2015 - Circulaire 5394 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - SEC-OS [remplace la circulaire 4996 du 19/09/2014]
04/09/2015 - Circulaire 5395 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - FOND-OS [Remplace la circulaire 4994 du 18/09/2014]
04/09/2015 - Circulaire 5396 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 4978 du 03/09/2014]
27/08/2015 - Circulaire 5386 - Déclaration relative au choix du cours de religion, de morale non confessionnelle ou de la dispense - Réseau officiel subventionné
26/08/2015 - Circulaire 5385 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 4990 du 12/09/2014]
03/08/2015 - Circulaire 5361 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]
08/07/2015 - Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]
26/06/2015 - Circulaire 5330 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2015-2016
18/03/2015 - Circulaire 5210 - Erratum à la circulaire n°5202 du 16/03/2015 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - OS
16/03/2015 - Circulaire 5202 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - OS - Année scolaire 2015-2016
03/02/2015 - Circulaire 5148 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : OS - Niveau : PROMSOC]
25/09/2014 - Circulaire 5003 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4563 du 18/09/2013]
19/09/2014 - Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015
03/09/2014 - Circulaire 4978 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et de réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE) - Période : Année scolaire 2014-2015]
23/07/2014 - Circulaire 4938 - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : CPMS]
11/07/2014 - Circulaire 4928 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]
13/03/2014 - Circulaire 4774 - Erratum à la circulaire n° 4765 du 06/06/2014 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
06/03/2014 - Circulaire 4765 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)
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