- Circulaire 4978 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et de réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE) - Période : Année scolaire 2014-2015]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40038
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Date de parution
N° imprimerie
4978
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Commission de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - CGE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41376 [04/09/2015]
Circulaire 5396 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 4978 du 03/09/2014]
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Thèmes
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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