- Circulaire 4978 - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et de réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE) - Période : Année scolaire 2014-2015]
Document n° 40038
N° imprimerie
4978
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2014
au 30/06/2015
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Commission de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - CGE
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND (ORD/SPEC) - SEC (ORD/SPEC) - ART (SEC PE)
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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