- Circulaire 5394 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - SEC-OS [remplace la circulaire 4996 du 19/09/2014]

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41374
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5394
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SEC ORD SPEC ART PROMSOC
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
40056 [19/09/2014]
Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015
Type : Abrogation
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