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02/09/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Plan interne d'urgence nucléaire [Gestion des risques nucléaires par les établissements d'enseignement organisé par la FWB]
29/10/2004 - Circulaire - Sécurité et bien-être - Périodique trimestriel n° 16 - Octobre 2004
29/06/2004 - Circulaire - Sécurité : Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs
27/08/2003 - Circulaire 585 - Déclarations DIMONA - Précisions sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office national de Sécurité sociale
01/06/2003 - Circulaire - Sécurité et bien-être - Périodique trimestriel n° 12 - Juin 2003
12/02/2003 - Circulaire - Le Conseil de sécurité dans le règlement éventuel du conflit avec l'Irak - La tension au niveau international
13/01/2003 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations
29/11/2002 - Circulaire 428 - Déclaration DIMONA - Informations à fournir à l'Office national de Sécurité sociale
30/10/2002 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles
30/10/2002 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Aide pour pour une démarche d'amélioration continue de la sécurité dans les écoles
03/09/2002 - Circulaire - Une heure pour la sécurité routière le Mercredi 25 septembre 2002 - Année scolaire 2002-2003
25/09/2001 - Circulaire - Sécurité routière aux abords des écoles
05/09/2001 - Circulaire - Sécurité : Aires de jeux et équipements - Arrêtés royaux du 28 mars 2001
30/05/2000 - Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur IX
26/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Etablissements scolaires et assimilés: Eléments de l'enquête préalable à la mise en place de la Médecine du Travail
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
06/11/1998 - Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
10/10/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
25/06/1990 - Circulaire - Sécurité et Hygiène : Protection contre l'incendie dans les établissements d'enseignement de la Communauté française et dans les sections d'internat y annexées
16/02/1988 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz
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