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25/10/2011 - Circulaire - Formation initiale des administrateurs et administratrices - Inscriptions - Réseau organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : CF)
25/10/2011 - Circulaire - Formation initiale des directeurs et directrices - Volet propre au réseau de la Communauté française - Enseignement de plein exercice et de Promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : CF)
26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise (Réseaux : CF)
26/09/2011 - Circulaire 3736 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant - Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
20/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte, dans le cadre de la sanction des études, des titres de compétence du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale (Réseaux : Tous)
27/05/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 (Niveau : Ecoles supérieures des Arts)
14/03/2011 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011 (Réseau : CF)
08/03/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2010-2011
22/12/2010 - Circulaire ministérielle - Circulaire n° 2010/MINFP/01 relative à l'octroi de dispense de service en faveur des sportifs de haut niveau, de leurs entraîneurs, des dirigeants de fédérations sportives et des arbitres internationaux
27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
20/04/2010 - Circulaire - Dispense de service
09/04/2010 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2010 (Réseau : CF)
16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
13/05/2009 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2009 + Erratum à la circulaire n°2697
29/04/2009 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de maîtrise et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2009
12/11/2008 - Circulaire - Dispenses et dispositions transitoires dans le cadre des formations d'inspecteur(trice) - Décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l'Inspection
01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
28/04/2008 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2008
03/09/2007 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
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