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19/08/1985 - Circulaire - Déménagement des services de l'Organisation des Etudes
04/10/1984 - Circulaire - Services éventuels rendus par le Centre technique de l'Etat de Mons aux établissements d'enseignement fondamental
30/09/1981 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Prestations - Normes de travail
31/03/1981 - Circulaire - Liquidation des frais de repas, de logement et des frais divers exposés à l'occasion des journées d'étude ou des séminaires organisés à l'intervention du service de perfectionnement des Maîtres et des Educateurs
24/04/1980 - Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux
19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité
28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
25/05/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaires antérieures A/76/13 du 20 avril 1976 et A/77/23 du 28 juillet 1977
28/07/1977 - Circulaire - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977, exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]
20/04/1976 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
20/06/1966 - Circulaire - Attributions hebdomadaires du personnel enseignant et administratif [Réf. : N° 51/65]
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