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26/09/2011 - Circulaire 3735 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
15/09/2011 - Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
05/08/2011 - Circulaire 3677 - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Grilles horaires et directives d'ordre pédagogique (Réseau : CF)
06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
14/10/2010 - Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»
01/10/2010 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Bulletins
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Grilles horaires et directives d'ordre pédagogique (411/2010/15) (Réseau : CF)
17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
07/05/2010 - Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1
18/12/2008 - Circulaire - Enseignement spécialisé de type 3 - Apport d'éducateurs
01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
12/03/2008 - Circulaire 2225 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL
02/10/2007 - Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
03/09/2007 - Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
19/07/2007 - Circulaire - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 8)
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Formalités administratives pour les élèves fréquentant l'enseignement spécialisé de type 5b (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 8)
01/09/2005 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
29/08/2005 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8
19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
10/05/2005 - Circulaire 1120 - Prestations à fournir par les membres du personnel bénéficiant d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV - Fin prématurée d'une interruption de la carrière professionnelle et disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite
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