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22/09/2010 - Circulaire - Appel aux candidats pour des postes à conférer, par changement d'affectation, au Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française à Tihange (Réseau : CF - Niveaux : Fondamental et secondaire)
08/03/2010 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire prioritaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2010-2011 (Réseau : CF/tous réseaux université)
05/03/2010 - Circulaire - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française (Réseau : CF)
04/03/2010 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française (Réseau : CF)
17/02/2010 - Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : CF)
01/02/2010 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire : Application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations : Application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 (Réseau : CF)
29/01/2010 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)
28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
28/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
20/01/2010 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif (Réseau : CF)
15/01/2010 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation (Réseau : CF)
13/01/2010 - Circulaire 2979 - Personnel ouvrier - Changement d'affectation - Correctif à la circulaire 2583 (Réseau : CF)
11/01/2010 - Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation (Réseau : CF)
07/01/2010 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française : Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone (Réseau : CF)
08/12/2009 - Circulaire - Personnel administratif : Application des dispositions prévues par le décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif et du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française : domaine de compétence des Commissions zonales et de la Commission interzonale
01/10/2009 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50§3 de l'arrêté du 22 mars 1969)
01/10/2009 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969 )
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
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