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- Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971

Document n° 34536

N° imprimerie
2868
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2009
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Secrétariat du directeur général : 02/413 39 31
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
ENS OBLIG
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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