- Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : CF)

Document n° 35042

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A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
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Abroge

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Textes de référence
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministre de l'Enseignement obligatoire - Commissions zonales d’affectation
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
A. FAURE – B. PHILIPPART DE FOY – M. CULOT – B. DUPONT – A. PIRAUX
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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