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12/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire professionnel spécialisé de forme 3 - Fin de la période transitoire prévue par l'article 337 du décret du 3 mars 2004
19/07/2007 - Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 5)
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
13/07/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale Calendrier 2007-2008 et gestion de la dotation de périodes
19/04/2007 - Circulaire - Elections du Parlement fédéral du 10 juin 2007 - Dispositions concernant les étudiants en période d'examen
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5)
28/06/2006 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 16)
22/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes (annexe)
08/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes
09/05/2006 - Circulaire - Périodes co-financées par l'Union européenne : règles et procédures à respecter
07/07/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2005-2006 et gestion de la dotation de périodes
04/01/2005 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Calcul du capital-périodes pour l'année scolaire 2005-2006 sur base des chiffres de population du 15 janvier 2005 - Augmentations de cadre en maternelle du 10 janvier 2005 et du 25 avril 2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5 : Affectation des capitaux périodes non utilisé - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 16 : La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 17 : Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française
12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2004-2005 et gestion de la dotation de périodes
29/06/2004 - Circulaire - Précision concernant la circulaire relative aux directives pour l'année scolaire 2004-2005 pour l'enseignement secondaire de plein exercice (Période du 01 septembre 2004 au 31 août 2005)
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
07/11/2003 - Circulaire - Projet pilote pour l'année scolaire 2003-2004 : Prise en charge de mineurs d'âge en situation d'exclusion ou en situation de crise, pendant des périodes assimilables à des périodes de fréquentation scolaire, dans le cadre des articles 30 et 31 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
24/10/2003 - Circulaire - La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 16)
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