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17/04/2003 - Circulaire - Création du Centre Zénobe Gramme Asbl - Enseignement technique et professionnel
17/02/2003 - Circulaire - Valorisation des filières techniques et professionnelles - Journées de sensibilisation - Année scolaire 2003
15/01/2003 - Circulaire - Equipement technique et professionnel des écoles bruxelloises - A partir du 01 janvier 2003
12/04/2002 - Circulaire - Vitrine des métiers qu'on apprend à l'école - Revalorisation de l'enseignement technique et professionnel
25/01/2002 - Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
04/01/2002 - Circulaire - Valorisation des filières techniques et professionnelles - Journées de sensibilisation
19/11/2001 - Circulaire - Organisation de l'examen de français au 3e degré de l'enseignement secondaire général et technique de transition
26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
30/11/1994 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
14/12/1993 - Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire
06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
14/05/1992 - Circulaire - Octroi de titres-repas pour certaines catégories de personnel rémunéré par la Communauté française, pour certaines catégories du personnel administratif, technique et ouvrier de l'enseignement de la Communauté française et pour certaines catégories de personnel subventionné par la Communauté française
06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
04/10/1984 - Circulaire - Services éventuels rendus par le Centre technique de l'Etat de Mons aux établissements d'enseignement fondamental
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité
25/05/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaires antérieures A/76/13 du 20 avril 1976 et A/77/23 du 28 juillet 1977
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