Circulaires

09/03/2023 - Circulaire 8862 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

19/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]

28/09/2020 - Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires

19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

11/02/2020 - Circulaire 7463 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6651 du 14/05/2018]

24/10/2018 - Circulaire 6870 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire ordinaire de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6413 du 25/10/2017]

30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]

14/05/2018 - Circulaire 6652 - Certification par unité d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - de plein exercice et en alternance
[abroge la circulaire 6339 du 07/09/2017 qui reste d'application jusqu'au 30/06/2018]

21/06/2017 - Circulaire 6244 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance [abroge la circulaire n°5771 du 17 juin 2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]

04/06/2015 - Circulaire 5278 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU - Aspect technique [Cette circulaire annule et abroge la circulaire 4768 du 7/03/2014]

18/06/2013 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]

15/06/2012 - Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013

08/12/2011 - Circulaire - Etude PISA 2012

20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012

06/01/2011 - Circulaire - Enquête PISA 2010

19/02/2009 - Circulaire - Programme international de suivi des acquis des élèves (PISA 2009)

01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

03/09/2007 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

01/09/2005 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle.

03/09/2002 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle