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04/03/2016 - Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015
02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale
03/12/2015 - Circulaire 5507 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail [Remplace et annule la circulaire 4959 du 25/08/2014]
26/06/2015 - Circulaire 5330 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2015-2016
18/06/2015 - Circulaire 5302 - Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4891 du 23/06/2014] [Réseau : FWB - Niveau : HE]
30/03/2015 - Circulaire 5222 - Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - Fiches fiscales 281.10 - Code 290
29/10/2014 - Circulaire 5045 - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire 4223 du 26/11/2012]
27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
26/06/2014 - Circulaire 4904 - Encodage des déclarations d'accident du travail des membres des personnels administratifs et ouvriers dans Publiato
26/06/2014 - Circulaire 4910 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
26/06/2014 - Circulaire 4913 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2014-2015
25/02/2014 - Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
21/11/2013 - Circulaire 4638 - Accidents du travail - Déclarations
13/09/2013 - Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans
01/09/2013 - Circulaire 4483 - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel (Réseaux : FWB)
30/08/2013 - Circulaire 4524 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2013-2014 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
24/06/2013 - Circulaire 4467 - Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
06/06/2013 - Circulaire 4442 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2013-2014
31/01/2013 - Circulaire - Sécurité : Uniformisation du système de mise en marche/arrêt - Commandes de la machine et équipements de travail (Réseau : FWB)
26/11/2012 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3095 du 09/04/2010]
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