Circulaires

18/09/2018 - Circulaire 6829 - Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2018

13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]

19/10/2016 - Circulaire 5918 - Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2016

01/06/2016 - Circulaire 5743 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

01/06/2016 - Circulaire 5744 - Séance d'information sur les appels à projets lancés dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire

01/04/2016 - Circulaire 5676 - Circulaire d'informations culturelles - Avril 2016

21/01/2016 - Circulaire 5571 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

05/01/2016 - Circulaire 5548 - Circulaire d'informations culturelles - Janvier 2016

16/11/2015 - Circulaire 5489 - Minute de silence ce lundi 16 novembre 2015 à 12 h en hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 à PARIS — Outils pédagogiques disponibles pour les enseignants

04/11/2015 - Circulaire 5481 - Circulaire d'informations culturelles - Novembre 2015

29/09/2015 - Circulaire 5425 - Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2015

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

10/08/2015 - Circulaire 5363 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

01/07/2015 - Circulaire 5333 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

26/06/2015 - Circulaire 5326 - Mise à disposition d'un Guide sur les mariages forcés

03/06/2015 - Circulaire 5274 - Activités organisées durant la période du 22 au 26 juin 2015 à destination des élèves de l'enseignement fondamental et secondaire

03/06/2015 - Circulaire 5275 - Circulaire d'informations culturelles - Juin 2015

14/04/2015 - Circulaire 5235 - Circulaire d'informations culturelles - Avril 2015

06/03/2015 - Circulaire 5189 - Circulaire d'informations culturelles - Mars 2015

26/01/2015 - Circulaire 5136 - Circulaire d'informations culturelles - Février 2015