Circulaires

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

02/09/2022 - Circulaire 8703 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné. Enseignement supérieur artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8201 du 26/07/2021]

25/11/2021 - Circulaire 8356 - Recrutement d'un Chargé de mission (H/F) en charge de la coordination du Centre de coordination et de gestion des Fonds structurels européens (FSE) pour l'Enseignement supérieur

12/05/2021 - Circulaire 8098 - Expert Pédagogique et technique affecté à la gestion de projets européens (H/F/X)

02/10/2020 - Circulaire 7779 - Recrutement d'un Chargé de mission - Gestionnaire de projets - Promotion du qualifiant pour la DREMT à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 106)

09/05/2017 - Circulaire 6172 - Complément à la circulaire n°5616 du 18/02/2016 : Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT

10/02/2017 - Circulaire 6054 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement (AGE) - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE) - Fonction de Coordonnateur du projet "Assises de l'enseignement et de la formation"(H/F)

10/02/2017 - Circulaire 6055 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement (AGE) - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE) - Fonction de Coordonnateur du projet "diagnostics croisés"(H/F)

10/02/2017 - Circulaire 6056 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement (AGE) - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE) - Fonction de Gradué administratif pour le projet "diagnostics croisés"(H/F)

24/08/2016 - Circulaire 5843 - Recrutement d'un(e)chargé(e) de mission affecté(e) au Centre de coordination et de gestion des Fonds européens pour l'enseignement de promotion sociale (CCG-EPS)

18/02/2016 - Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)

18/02/2016 - Circulaire 5616 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT

04/02/2013 - Circulaire 4294 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314