- Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)

Document n° 41595

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Cette circulaire est abrogé.
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5615
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Validité
A partir du 01/01/2014
Est modifié par

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Est abrogé par
52203 [28/06/2024]
Circulaire 9303 - Programmation FSE + 2021-2027 : Financement des unités d'enseignement organisées dans le cadre des projets « Qualification et alternance » et « Prêt.e à se former »
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5615 du 18/02/2016]
Modifie

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Abroge
28566 [18/03/2004]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen - Programmes d'Actions et d'Initiatives Communautaire (PIC/PAC) - Programmation 2000-2006 - Années 2003-2004 - Procédure d'introduction des dossiers
Type : Abrogation
31896 [08/05/2007]
Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013
Type : Abrogation
34094 [23/04/2009]
Circulaire 2685 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007
Type : Abrogation
34248 [19/06/2009]
Circulaire 2760 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Révision des coûts périodes : modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007
Type : Abrogation
36416 [16/06/2011]
Circulaire 3616 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Annexe 3 bis : Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007 - Programmation 2007-2013
Type : Abrogation
40059 [23/09/2014]
Circulaire 4999 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européen : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Informations et dispositions entrant en vigueur au 1er janvier 2015
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - SG de l’Ens. de prom. soc., de l’Ens. sec. art. à horaire réduit et de l’Ens. à distance - Centre de coordination et de gestion des fonds européens
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
F. LEMAIRE (02/690 87 30 – f.lemaire@cfwb.be) – A. FANIEL (87 36)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
43290 [12/05/2017]
Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]
44252 [27/04/2018]
Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Gestion financière et matérielle (SUP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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