- Circulaire 6172 - Complément à la circulaire n°5616 du 18/02/2016 : Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT
Document n° 43282
N° imprimerie
6172
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/01/2014
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE – DGENORS – SG de l’enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance - Centre de coordination et de gestion des fonds européens pour l’enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP PROMSOC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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