Circulaires

13/02/2025 - Circulaire 9436 - Changements d’affectation – Fonctions de sélection – Article 80

16/02/2024 - Circulaire 9162 - Changements d'affectation - Fonctions de sélection - Article 80

13/02/2024 - Circulaire 9155 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changements d'affectation fonctions de recrutement (Article 48)

22/05/2023 - Circulaire 8930 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des fonctions de recrutement - Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

15/02/2023 - Circulaire 8846 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement : ADDENDUM - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 du statut du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8843 du 10/02/2023]

09/02/2023 - Circulaire 8839 - Changements d'affectation - Fonctions de sélection - Article 80

08/02/2022 - Circulaire 8463 - Formation initiale des directeurs - Axe administratif inter-réseaux - Article 10 §3 alinéa 2 du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs et directrices dans l'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7666 du 15/07/2020]

04/02/2022 - Circulaire 8460 - Changements d'affectation dans les fonctions de sélection - Article 80

06/05/2021 - Circulaire 8085 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021 - 2022 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7555 du 29/04/2020]

22/02/2021 - Circulaire 7979 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

29/01/2021 - Circulaire 7940 - Changements d'affectation dans les fonctions de sélection - Article 80

27/01/2020 - Circulaire 7445 - Changements d'affectation dans les fonctions de sélection - Article 80

28/02/2019 - Circulaire 7020 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Temporaires prioritaires - Changement d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

12/04/2018 - Circulaire 6611 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2018-2019 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

14/02/2017 - Circulaire 6060 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

29/02/2016 - Circulaire 5627 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Temporaires prioritaires - Changements d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

13/07/2015 - Circulaire 5346 - Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

27/02/2015 - Circulaire 5176 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Temporaires prioritaires - Changements d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

05/01/2015 - Circulaire 5102 - Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel-Fonctions de sélection - Changements d'affectation - Article 80 de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

14/03/2014 - Circulaire 4775 - Temporaires prioritaires - Changements d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969