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CIRCULAIRE | N°39940 |

- Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38800 |

- Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35365 |

- Circulaire - Elections fédérales du 13 juin 2010 - Organisation des examens

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28667 |

- Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27661 |

- Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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