Circulaires

26/08/2024 - Circulaire 9344 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9003 du 21/08/2023]

31/08/2018 - Circulaire 6798 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire remplace la circulaire n°5976 du 02/12/2016]

20/07/2016 - Circulaire 5830 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]

29/08/2014 - Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]

30/08/2013 - Circulaire 4524 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2013-2014 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]

29/01/2013 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4095 du 31/07/2012]

06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

26/11/2008 - Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

21/11/2008 - Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles