Circulaires

23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

30/06/2021 - Circulaire 8170 - La gratuité en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7644 du 02/07/2020 et complète les circulaires 7134 du 17/05/2019, 7135 du 17/05/2019 et 7136 du 17/05/2019]

10/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du 21/09/2020 : Modification de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7265 du 13/08/2019]

28/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles -
ERRATA du 02/09/2020 et du 21/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7258 du 01/08/2019 et complète ou modifie la circulaire 7686 du 18/08/2020]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

02/07/2020 - Circulaire 7644 - La gratuité en pratique - ERRATUM du 07/07/2020 : Modification de la page de garde
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7134 du 17/05/2019, 7135 du 17/05/2019 et 7136 du 17/05/2019]

13/08/2019 - Circulaire 7265 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6811 du 07/09/2018]

27/05/2019 - Circulaire 7158 - Jours blancs de fin d'année scolaire (Activités gratuites ou à prix modique à faire lors des jours de fin d'année)

17/05/2019 - Circulaire 7136 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau secondaire - Cette circulaire présente les dispositions énoncées dans le décret du 14 mars 2019 visant à renforcer la gratuité d'accès à l'enseignement - Elle aborde toutes les mesures spécifiques pour le niveau secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7052 du 19 mars 2019]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

07/09/2018 - Circulaire 6811 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Année scolaire 2018-2019 et suivantes]
[Cette circulaire remplace la circulaire n°6266 du 30/06/2017]

06/09/2018 - Circulaire 6809 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
[Cette circulaire remplace la circulaire n° 6272 du 04/07/2017]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

22/09/2017 - Circulaire 6370 - Circulaire relative à l'opération «Ecran large sur tableau noir» pour l'année scolaire 2017-2018 et journée spéciale de projections gratuites pour les enseignants le 27 septembre 2017 à Bruxelles, Charleroi, Liège, Mons et Namur

04/07/2017 - Circulaire 6272 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5807 du 06/07/2016]

30/06/2017 - Circulaire 6266 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°5814 du 11/07/2016] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6501]

14/12/2016 - Circulaire 5987 - Exposition Terracotta - Accès gratuit aux enseignants

20/09/2016 - Circulaire 5881 - Circulaire relative à l'opération «Ecran large sur tableaux noir» pour l'année scolaire 2016-2017 et journée spéciale de projections gratuites pour les enseignants le 27 septembre 2016 à Bruxelles, Charleroi, Liège, Mons et Namur

11/07/2016 - Circulaire 5814 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5357 du 29/07/2015]

06/07/2016 - Circulaire 5807 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5358 du 29/07/2015]