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24/06/2004 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année 2004-2005
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)
14/05/2004 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005
26/04/2004 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
22/04/2004 - Circulaire - Information sur les dispositions de la Convention cadre entre la Région wallonne et la Communauté française relative à l'amélioration du lien entre la formation initiale et la formation professionnele
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
06/01/2004 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes et internats-homes d'accueil
28/10/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française - Modification de la circulaire n° 522 du 20 mai 2003
21/08/2003 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
20/05/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
29/04/2003 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004
04/12/2002 - Circulaire - Recommandation aux professeurs de français des classes terminales des Humanités générales et technologiques - 15 novembre 2002
01/12/2002 - Circulaire ministérielle relative à l'accueil des enfants infectés par le V.I.H. (virus de l'immunodéficience humaine) dans les institutions dépendant de la Communauté française ou subventionnées par la Communauté française
23/08/2002 - Circulaire - Modification de certaines grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2002-2003 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
10/06/2002 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
03/04/2001 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
31/05/1999 - Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française
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