Circulaires

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

04/09/2020 - Circulaire 7727 - Classes Résidentielles d'Immersion Artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7089 du 18/04/2019]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

11/03/2015 - Circulaire 5192 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études - ERRATUM circulaire 5042 du 29/10/2014

02/02/2015 - Circulaire 5145 - Programme Schuman

29/10/2014 - Circulaire 5042 - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou a l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire actualise la circulaire 3269 du 06/09/2010]

24/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]

31/01/2013 - Circulaire 4289 - Programme Schuman

11/09/2012 - Circulaire - Vacances de Noël 2012-2013 pour les enfants des membres du personnel de l'enseignement du réseau de la Communauté française

13/03/2012 - Circulaire - Programme Schuman - Année scolaire 2012 - 2013

09/12/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012

28/09/2011 - Circulaire - Vacances de Noël 2011-2012 pour les enfants des membres du personnel

24/08/2011 - Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaire

17/03/2011 - Circulaire - Programme Schuman

29/06/2010 - Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations
(Réseau : CF)

23/03/2010 - Circulaire - Programme Schuman

12/03/2008 - Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires