- Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaire

Document n° 36640

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3690
Référence
-
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Est modifié par

-

Est abrogé par
40099 [24/10/2014]
Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]
Modifie

-

Abroge
28278 [02/12/2003]
Circulaire - Organisation des échanges linguistiques individuels et collectifs dans l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
M. RENIER (02/690 83 67 - melinda.renier@cfwb.be) – P. GUNKOWSKA (84 68)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
36867 [09/12/2011]
Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012
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Thèmes
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