Circulaires

11/12/2025 - Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)

17/10/2025 - Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]

19/08/2025 - Circulaire 9562 - Nouvelle procédure d’évaluation médicale de l’(in)aptitude au travail des membres du personnel définitifs placés en disponibilité pour maladie par l’Administration de l’expertise médicale

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

13/01/2022 - Circulaire 8425 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake [ERRATUM du 17/01/2022 - Modification des règles de quarantaine]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8383 du 07/12/2021]

27/08/2021 - Circulaire 8236 - Covid-19 : Modalités relatives aux absences et remplacement des membres du personnel mis en quarantaine - Enseignement fondamental, enseignement secondaire, ESAHR et CPMS, internats et homes d'accueil permanent
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7785 du 07/10/2020]

13/01/2021 - Circulaire 7909 - Comptage du 15 janvier 2021 en maternelle et augmentation de cadre maternel du 18 janvier 2021

15/05/2020 - Circulaire 7587 - Coronavirus Covid-19 : Gestion des cas Covid-19 dans les établissements et collectivités scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7550 du 25/04/2020 et 7557 du 29/04/2020]

08/05/2020 - Circulaire 7570 - Coronavirus Covid-19 : Mesures relatives aux centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020]

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

05/03/2020 - Circulaire 7493 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19

13/06/2019 - Circulaire 7176 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6746 du 10/07/2018]

29/03/2018 - Circulaire 6601 - Absences des chefs d'établissement pour cause de maladie

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

28/06/2016 - Circulaire 5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2016-2017 [RES : LS - OS - NIV : FOND ORD SPEC] [Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6020]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

23/03/2015 - Circulaire 5216 - Erratum à la circulaire n°4916 du 27/06/2014 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire modifie la circulaire 4916 du 27/06/2014]

27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

26/06/2014 - Circulaire 4911 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4355 du 14/03/2013]