Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]

30/09/2025 - Circulaire 9598 - Circulaire d’informations sur la collaboration entre les centres PMS et les psychologues/orthopédagogues dans la première ligne au bénéfice du bien-être et de la santé mentale des jeunes

02/06/2025 - Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]

19/03/2025 - Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.

25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

22/05/2024 - Circulaire 9263 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8923 du 15/05/2023]

15/05/2023 - Circulaire 8923 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8560 du 28/04/2022]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

28/04/2022 - Circulaire 8560 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionne à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8088 du 07/05/2021]

07/05/2021 - Circulaire 8088 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné [FOND LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7576 du 14/05/2020]

29/01/2021 - Circulaire 7939 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction d'Exploitation des données (H/F/X) - Traitements et analyses de données [Référence DGPSE/CM/DED/2020/001]

09/10/2020 - Circulaire 7789 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service de l'enseignement spécialisé - Déploiement de l'application informatique spécifique aux établissements scolaires d'enseignement spécialisé à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 122)

14/05/2020 - Circulaire 7576 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7127 du 16/05/2019]

16/05/2019 - Circulaire 7127 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2019 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LIB)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6668 du 28/05/2018]

28/05/2018 - Circulaire 6668 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné au 1er septembre 2018. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre.

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

24/05/2017 - Circulaire 6202 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné au 1er septembre 2017 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre [RES : LS - LC - LNC]

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

02/06/2016 - Circulaire 5746 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné au 1er septembre 2016 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre [Annule et remplace la circulaire 5267 du 27/05/2015]

27/05/2015 - Circulaire 5267 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2015