Circulaires

26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]

22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

20/09/2022 - Circulaire 8729 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8517 du 23/03/2022 et 8593 du 24/05/2022]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

10/03/2022 - Circulaire 8507 - Scolarisation des enfants fuyant le conflit en Ukraine et ressources pédagogiques pour aborder la thématique de la guerre en classe

27/08/2020 - Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

02/07/2020 - Circulaire 7644 - La gratuité en pratique - ERRATUM du 07/07/2020 : Modification de la page de garde
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7134 du 17/05/2019, 7135 du 17/05/2019 et 7136 du 17/05/2019]

27/02/2019 - Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]

26/09/2017 - Circulaire 6374 - Application «PLAF» - Nouvelle fonctionnalité relative à l'insuffisance de locaux disponibles

21/02/1995 - Circulaire - Obligation scolaire : Mise en place du contrôle de l'inscription scolaire au moyen des cartes à code à barres - Phase I : transmission de fichiers d'élèves sur disquettes