Circulaires

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

16/07/2021 - Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7715 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP de la Région de Bruxelles - Capitale pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7150 du 24/05/2019]

27/08/2020 - Circulaire 7711 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS - APE (autres que les puéricultrices) pour l'année 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7154 du 24/05/2019 et 7155 du 24/05/2019]

22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné

13/06/2019 - Circulaire 7176 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6746 du 10/07/2018]

24/05/2019 - Circulaire 7150 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2019-2020

24/05/2019 - Circulaire 7155 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2019-2020

16/07/2018 - Circulaire 6748 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2018-2019

26/06/2018 - Circulaire 6712 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019

28/06/2017 - Circulaire 6254 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2017-2018

03/05/2017 - Circulaire 6161 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : LS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5655 du 17/03/2016]

03/05/2017 - Circulaire 6162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : OS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5659 du 17/03/2016]

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

28/06/2016 - Circulaire 5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2016-2017 [RES : LS - OS - NIV : FOND ORD SPEC] [Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6020]

25/05/2016 - Circulaire 5736 - Attestation de prestations des membres du personnel temporaires, maître ou professeur de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Article 22, alinéa 3 du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion

07/07/2015 - Circulaire 5339 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices contractuelles pour l'année scolaire 2015-2016

27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978