Circulaires

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

22/05/2024 - Circulaire 9262 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8924 du 15/05/2023]

13/02/2024 - Circulaire 9158 - Liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel mis en disponibilité par défaut total d'emploi ou mis en perte partielle de charge, à disposition de son Pouvoir organisateur

19/09/2023 - Circulaire 9039 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8740 du 23/09/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8924 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8559 du 28/04/2022]

23/09/2022 - Circulaire 8740 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL) [ERRATUM du 07/10/2022 - Remplacement des annexes 3 et 4]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8271 du 21/09/2021]

28/04/2022 - Circulaire 8559 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionne à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8091 du 07/05/2021]

21/09/2021 - Circulaire 8271 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7773 du 02/10/2020]

07/05/2021 - Circulaire 8091 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL OFFICIEL SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné [FOND OFF]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7575 du 14/05/2020]

02/03/2021 - Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]

07/10/2020 - Circulaire 7786 - Postposition des dates d'envoi des déclarations de mise en disponibilité par défaut d'emploi, de perte partielle de charge, et des déclarations d'emplois vacants dans l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7763 du 29/09/2020, 7764 du 30/09/2020, 7765 du 30/09/2020, 7767 du 01/10/2020, 7768 du 01/10/2020, 7769 du 01/10/2020, 7770 du 01/10/2020, 7773 du 02/10/2020 et 7774 du 02/10/2020]

02/10/2020 - Circulaire 7773 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7305 du 17/09/2019]

17/09/2019 - Circulaire 7305 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND - OS) (FOND OFF)
[Cette circulaire complète abroge et remplace la circulaire 6817 du 13/09/2018 [45368]

16/05/2019 - Circulaire 7125 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL OFFICIEL SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2019 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6669 du 28/05/2018]

13/09/2018 - Circulaire 6817 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND - OS) - Année scolaire 2018-2019
[remplace la circulaire 6350 du 13/09/2017]

13/09/2018 - Circulaire 6822 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants.(OFFICIEL FOND /SEC) - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6363 du 19/09/2017]

28/05/2018 - Circulaire 6669 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel au 1er septembre 2018. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné.

28/05/2018 - Circulaire 6670 - Reconduction des réaffectations pour les maitres de religion et professeurs de religion au 1er septembre 2018 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une
subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel
subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion
[Annule et remplace la circulaire 6204 du 24/05/2017]

13/09/2017 - Circulaire 6350 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND - OS) - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5937 du 20/10/2016] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6592]

24/05/2017 - Circulaire 6199 - Reconduction des réaffectations et rappels provisoires en activité dans l'enseignement secondaire officiel au 1er septembre 2017 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit