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04/09/2006 - Circulaire - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. - Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.
04/09/2006 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion. Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
01/09/2006 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel
12/07/2006 - Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts et maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
28/06/2006 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé. Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15A)
10/02/2006 - Circulaire - Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et envoi du document S.D.S.
07/12/2005 - Circulaire - Formation, information et documentation des Conseillers en prévention locaux
06/12/2005 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
17/08/2005 - Circulaire - Circulaire 5/2005 - Transmission des documents entre les Ministres et l'Administration
07/07/2005 - Circulaire 1182 - Horaire et prestations du personnel non chargé de cours - Nouveau document 6bis
15/06/2005 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé : Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 15)
12/01/2005 - Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles
30/12/2004 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
19/10/2004 - Circulaire - Tenue des documents administratifs
07/10/2004 - Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)
01/10/2004 - Circulaire - Documentation pédagogique "L'histoire des abeilles et du miel" - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 15 : Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur
28/06/2004 - Circulaire - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel
27/05/2004 - Circulaire 871 - Documents relatifs à la préparation des cours
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
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