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15/05/2024 - Circulaire 9254 - Ajustement spécifique au pécule de vacances à la suite de la réforme des rythmes scolaires
08/05/2024 - Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]
06/05/2024 - Circulaire 9247 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
30/04/2024 - Circulaire 9246 - Appel à candidatures de membres du Jury chargés de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
23/04/2024 - Circulaire 9242 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8896 du 20/04/2023]
22/04/2024 - Circulaire 9241 - Application SIEL-EPS : Principes d'utilisation, de gestion et de sécurité des données
17/04/2024 - Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]
16/04/2024 - Circulaire 9237 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND SPEC]
16/04/2024 - Circulaire 9236 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 [FOND ORD]
16/04/2024 - Circulaire 9235 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [SEC ORD SPEC] [ERRATUM du 16/04/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]
15/04/2024 - Circulaire 9234 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2024-2025 - Octroi de périodes supplémentaires [ERRATUM du 06/09/2024 - - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8935 du 30/05/2023]
15/04/2024 - Circulaire 9230 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement libre subventionné [LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7192 du 24/06/2019]
15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
15/04/2024 - Circulaire 9224 - Intégration du personnel administratif subsidié de l'enseignement subventionné aux décrets du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [OS - LS]
15/04/2024 - Circulaire 9225 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement officiel subventionné [OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6762 du 27/07/2018]
15/04/2024 - Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]
15/04/2024 - Circulaire 9228 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement officiel subventionné [OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7193 du 24/06/2019]
08/04/2024 - Circulaire 9220 - Erratum à la circulaire 9216 : Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 08/04/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9216 du 02/04/2024]
08/04/2024 - Circulaire 9221 - Délibérations 2023-2024 - Informations pour les jurys à propos de la finançabilité 2024-2025
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