Circulaires

10/03/2025 - Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025

23/12/2022 - Circulaire 8802 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023

06/01/2022 - Circulaire 8414 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7930 du 26/01/2021]

16/12/2021 - Circulaire 8392 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8058 du 16/04/2021]

26/01/2021 - Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]

14/02/2018 - Circulaire 6538 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2018

25/04/2017 - Circulaire 6151 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2017

08/06/2012 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

04/05/2011 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2011
(Réseaux : LS/OS)

14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

07/05/2010 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2010

19/05/2009 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2009

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale