Circulaires

14/04/2025 - Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

25/06/2024 - Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement

06/07/2023 - Circulaire 8973 - Nouveau mode de transmission des documents de la gestion de la carrière des membres des personnels de l'enseignement via un canal numérique et sécurisé

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives

17/06/2021 - Circulaire 8147 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7470 du 13/02/2020]

19/11/2019 - Circulaire 7377 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Évaluations en appui à la rédaction de l'épreuve externe commune (CE1D) en langues modernes (H/F/X)

08/10/2019 - Circulaire 7332 - Recrutement d'un Chargé de mission à la Direction des Standards éducatifs et des Évaluations en appui à la rédaction de l'épreuve externe commune (CE1D) en langues modernes (H/F/X)

12/09/2019 - Circulaire 7298 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références : DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7253 du 26/07/2019]

04/07/2019 - Circulaire 7216 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) Références : DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7090 du 18/04/2019]

18/04/2019 - Circulaire 7090 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7074 du 29/03/2019]

29/03/2019 - Circulaire 7074 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références : DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6996 du 18/02/2018]

23/11/2018 - Circulaire 6901 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes ou en mathématiques pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références: DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6782 du 24/08/2018]

28/06/2016 - Circulaire 5786 - Modèle de règlement de travail - ESAHR [RES : OS - NIV : SEC ART HR]

20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]

18/06/2014 - Circulaire 4885 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Modèle de diplôme de Bachelier de transition en Sciences industrielles [Cette circulaire modifie la Circulaire 3133 du 7 mai 2010]

02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)

02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)