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04/11/2024 - Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
26/08/2024 - Circulaire 9344 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9003 du 21/08/2023]
06/08/2024 - Circulaire 9335 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9046 du 20/09/2023 et complète les circulaires 9300 du 27/06/2024 et 9309 du 05/07/2024]
18/07/2024 - Circulaire 9324 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 06/09/2024 - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9001 du 18/08/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9320 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8976 du 11/07/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
04/06/2024 - Circulaire 9273 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8921 du 15/05/2023]
24/05/2024 - Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]
16/05/2024 - Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]
23/04/2024 - Circulaire 9242 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8896 du 20/04/2023]
17/04/2024 - Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]
16/04/2024 - Circulaire 9235 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [SEC ORD SPEC] [ERRATUM du 16/04/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8095 du 10/05/2021]
15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]
17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023
19/09/2023 - Circulaire 9041 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [ERRATUM du 22/09/2023 : nouveautés ayant trait aux DASPA-FLA] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8750 du 30/09/2022]
11/09/2023 - Circulaire 9027 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8720 du 14/09/2022]
11/09/2023 - Circulaire 9028 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8721 du 14/09/2022]
07/09/2023 - Circulaire 9020 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire
28/08/2023 - Circulaire 9009 - Dates de passation des épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et compétences évaluées dans le cadre du CESS - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8665 du 06/07/2022]
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