Circulaires

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

16/07/2021 - Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]

30/04/2021 - Circulaire 8074 - Attestation de reconnaissance de 300 jours d'ancienneté pour les porteurs du «module DI» [ERRATUM du 10/05/2021 : Màj de la page 3 (exemple)]

07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

31/08/2020 - Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]

20/08/2020 - Circulaire 7695 - Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020
[TITRE rectifié le 21/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7036 du 11/03/2019]

25/10/2019 - Circulaire 7357 - Obligation d'engagement définitif dans une fonction "Titre requis" auprès du même établissement ou du même pouvoir organisateur

29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]

19/12/2018 - Circulaire 6921 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6467 du 15/12/2017]

20/10/2017 - Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 5813 du 08/07/2016]

30/06/2017 - Circulaire 6265 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (version Pouvoirs organisateurs) [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 5702 du 4 mai 2016]

09/05/2017 - Circulaire 6171 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (information destinée au public) [abroge et remplace la circulaire 5703 du 04/05/2016]

08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]

04/05/2016 - Circulaire 5703 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb (information destinée au public)

17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]