- Circulaire 8074 - Attestation de reconnaissance de 300 jours d'ancienneté pour les porteurs du «module DI» [ERRATUM du 10/05/2021 : Màj de la page 3 (exemple)]

Document n°
48644
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Date d'édition
N° imprimerie
8074
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG des Personnels de l'Enseignement - SGAT - Service des Titres et Fonctions (AGE - DGPE - SGAT)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Chambre de l'expérience
utile (02/690 80 83 - valexu@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Ana TASCON (02/413 39 02 - ana.tascon@cfwb.be) - Emilie MERNIER (02/413 64 68 - emilie.mernier@cfwb.be) - ERRATUM du 10/05/2021 : L'exemple présent à  la page 3, point 1.2 de la circulaire a été clarifié
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC PE - PROMSOC SEC ORD HOR ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48899 [25/10/2021]
Circulaire 8329 - W-B E - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Reconnaissance de 300 jours d'ancienneté de fonction pour les porteurs du «Module DI» pour l'enseignement de plein exercice ou l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention d'un titre requis
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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