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10/05/2017 - Circulaire 6176 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2017-2018 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
08/05/2017 - Circulaire 6169 - Avantages sociaux - Années civiles 2014 et 2015
25/04/2017 - Circulaire 6151 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2017
24/04/2017 - Circulaire 6150 - Implémentation de nouvelles options de base groupées de la certification par unités en septembre 2017 (Enseignement en alternance article 45, enseignement spécialisé en article 47 et les 7èmes années de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement en alternance article 49) - Séances d'information spécifiques à certains de ces métiers qui seront implémentés dès septembre 2017
21/02/2017 - Circulaire 6076 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire 5607 du 11/02/2016]
29/11/2016 - Circulaires 5968 - Erratum aux Circulaires n° 5801, 5802, 5803, 5804 et 5805 du 05/07/2016 et n° 5818 du 15/07/2016 : Directives relatives à l'engagement de personnels PTP et ACS/APE pour l'année scolaire 2016-2017
14/09/2016 - Circulaire 5875 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures, encadrement [Abroge la circulaire 5389 du 28/08/2015]
20/10/2015 - Circulaire 5452 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2015-2016 [Abroge la circulaire 5069 du 20/11/2014]
23/09/2015 - Circulaire 5419 - Nouveau régime concernant les allocations d'insertion des jeunes de moins de 21 ans - A partir de l'année scolaire 2014-2015
06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
04/03/2015 - Circulaire 5187 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014]
20/11/2014 - Circulaire 5069 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire abroge la circulaire 4626 du 07/11/2013]
24/09/2014 - Circulaire 5001 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire 4536 du 05/09/2013]
21/01/2014 - Circulaire 4692 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4270 du 17/01/2014]
21/01/2014 - Circulaire 4693 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4269 du 17/01/2013]
07/11/2013 - Circulaire 4626 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge la circulaire n°4172 du 10 octobre 2012]
17/01/2013 - Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]
17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]
10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : LS/OS) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3764 du 14 octobre 2011]
06/09/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen (projets "alternance qualifiante et certificative") - Année scolaire 2012-2013
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