Circulaires

11/12/2020 - Circulaire 7873 - Pôles Territoriaux - Informations sur le suivi des travaux

25/09/2019 - Circulaire 7321 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2019

26/08/2019 - Circulaire 7279 - DASPA outils d'évaluation - Secondaire [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le secondaire spécialisé ainsi que le maternel et le primaire spécialisés et les CPMS ne sont pas concernés par la circulaire]

23/03/2015 - Circulaire 5215 - Accès à l'application GOSS : Gestion et Organisation des Structures du Secondaire - Consultation des dossiers Population, Signalétique et Structures, NTPP et RLMO

21/01/2014 - Circulaire 4693 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4269 du 17/01/2013]

17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

17/03/2011 - Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012)

11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)

11/01/2011 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012

22/10/2010 - Circulaire - Cadres de référence

07/01/2010 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)

07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011

17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010

10/07/2009 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et personnel administratif - Modifications des normes

10/07/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation aux normes relatives à la taille des classes