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28/08/2025 - Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]
31/07/2025 - Circulaire 9559 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2025-2026 des Personnels de maîtrise, gens de métier et de service des établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement [: Décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française]
03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]
02/06/2025 - Circulaire 9519 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9257 du 16/05/2024]
02/08/2024 - Circulaire 9332 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8990 du 18/07/2023]
18/06/2024 - Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]
16/05/2024 - Circulaire 9257 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8925 du 15/05/2023]
16/05/2024 - Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]
25/07/2023 - Circulaire 8997 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'Enseignement - Enseignement supérieur artistique [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8703 du 02/09/2022]
18/07/2023 - Circulaire 8990 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8673 du 12/07/2022]
26/06/2023 - Circulaire 8961 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2023/2024 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8618 du 09/06/2022]
16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]
02/09/2022 - Circulaire 8703 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné. Enseignement supérieur artistique [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8201 du 26/07/2021]
29/08/2022 - Circulaire 8698 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée 2022-2023 - ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8502 du 04/03/2022]
12/07/2022 - Circulaire 8673 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8214 du 18/08/2021]
09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]
28/04/2022 - Circulaire 8558 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionne à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionne (SEC - ESAHR - PROM SOC) [ERRATUM du 02/05/2022 : Màj de la circulaire et de ses annexes - Erreur de publication] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8093 du 07/05/2021]
28/04/2022 - Circulaire 8561 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, esahr et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, esahr et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC - ESAHR - PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8092 du 07/05/2021]
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