Circulaires

23/12/2024 - Circulaire 9399 - Appel à candidatures pour la fonction de formateur(-trice) techno-pédagogiques et créateur(-trice) de contenus e-learning

07/08/2024 - Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]

10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

02/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

12/01/2022 - Circulaire 8423 - Happi, le partenaire numérique au service de vos pratiques : Organisation de quatre webinaires

20/09/2021 - Circulaire 8265 - Happi fête son premier anniversaire : des nouveautés vous attendent

11/06/2021 - Circulaire 8137 - Epreuve d'admission à la formation initiale donnant accès à la fonction d'inspecteur - Appel public à candidatures - 96 postes à pourvoir [ERRATUM du 11/06/2021 - Page 17 : Modification pour la fonction d'inspecteur n°10 des fonctions dont le candidat doit être titulaire]

25/02/2021 - Circulaire 7986 - Happi : Mise à disposition de la plateforme d'enseignement à distance aux établissements ESAHR

26/10/2020 - Circulaire 7807 - Covid-19 - Organisation des cours et apprentissages à distance dans l'enseignement secondaire les 28, 29 et 30 octobre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7792 du 19/10/2020]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]

20/09/2016 - Circulaire 5882 - Circulaire relative à l'Action en front commun syndical du 29 septembre 2016

26/10/2015 - Circulaire 5468 - Enfants malades, accidentés et / ou hospitalisés : Matériel informatique et connexions Internet pour rester en contact avec la classe

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

16/06/2014 - Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

13/09/2013 - Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans

29/08/2013 - Circulaire 4520 - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Circulaire de rentrée des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] (Réseaux : OS-LS)

31/05/2010 - Circulaire - Elections fédérales du 13 juin 2010 - Organisation des examens

23/09/2008 - Circulaire - Année préparatoire à l'Enseignement Supérieur Artistique organisée par l'ENSAV La Cambre

30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005