Circulaires

07/08/2024 - Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]

10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]

11/06/2021 - Circulaire 8137 - Epreuve d'admission à la formation initiale donnant accès à la fonction d'inspecteur - Appel public à candidatures - 96 postes à pourvoir [ERRATUM du 11/06/2021 - Page 17 : Modification pour la fonction d'inspecteur n°10 des fonctions dont le candidat doit être titulaire]

15/03/2021 - Circulaire 8015 - Appel à candidatures - Désignation à titre provisoire dans une fonction de promotion d'inspecteur - 17 postes à pourvoir

30/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]

13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7051 - Mise en oeuvre du nouveau décret relatif au Service général de l'Inspection et plus particulièrement de l'intégration des inspecteurs de religion au sein de ce service

17/08/2018 - Circulaire 6777 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire remplace la circulaire 6389 du 05/10/2017]

05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]

20/09/2016 - Circulaire 5882 - Circulaire relative à l'Action en front commun syndical du 29 septembre 2016

16/09/2016 - Circulaire 5876 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Remplace la circulaire 5689 du 26/04/2016]

26/04/2016 - Circulaire 5689 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [remplace la circulaire 4628 du 12/11/2013]

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

16/06/2014 - Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

13/09/2013 - Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans

29/08/2013 - Circulaire 4520 - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Circulaire de rentrée des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] (Réseaux : OS-LS)

31/05/2010 - Circulaire - Elections fédérales du 13 juin 2010 - Organisation des examens

23/09/2008 - Circulaire - Année préparatoire à l'Enseignement Supérieur Artistique organisée par l'ENSAV La Cambre

30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005