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14/12/2011 - Circulaire - Paiement à terme échu
08/12/2011 - Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011] (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
04/10/2011 - Circulaire 3749 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
26/05/2011 - Circulaire - Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP
02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011
07/05/2010 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2010
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
19/05/2009 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2009
28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé
18/07/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2007
13/07/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2007
11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations
02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)
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