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15/04/2013 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
17/01/2013 - Circulaire 4270 - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3873 du 09/02/2012]
10/10/2012 - Circulaire 4168 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire abroge la circulaire n°3761 du 13 octobre 2011]
13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
06/09/2012 - Circulaire 4127 - Demande de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes au premier degré, en 3ème année et 5ème année de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
21/03/2012 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013
09/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013
13/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC1 / DOC2 / RLMO / POPI) - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012 (Réseaux : LS/OS)
04/07/2011 - Circulaire - Suppression de la mesure de solidarité «encadrement» relative au principe de ponction du capital-périodes - Année scolaire 2011-2012
14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
17/03/2011 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire organisé par la Communauté française (Réseau : CF)
21/10/2010 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés
16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement» (Réseaux : CF/LS/OS)
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
20/04/2010 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
04/09/2009 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés
02/09/2008 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés
18/09/2007 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
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