Circulaires

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

24/06/2022 - Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020]

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

13/02/2020 - Circulaire 7471 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6977 du 06/02/2019]

08/10/2019 - Circulaire 7334 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - De plein exercice et en Alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652 du 14/05/2018]

30/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]

28/02/2019 - Circulaire 7012 - L'évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Bulletins - Conseils de classe
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 497 du 07/04/2003, la circulaire ministérielle "évaluation en langues germaniques"]

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

23/06/2010 - Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice