Circulaires

19/12/2003 - Circulaire - PA/PO - Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement de la Communauté française - Dispense de service le 2 janvier 2004

18/12/2003 - Circulaire - Réduction des cotisations O.N.S.S. en faveur des bas salaires (Loi du 20 décembre 1999) - Augmentation du minimum garanti pour le personnel définitif (Arrêté royal du 15 octobre 2000)

17/12/2003 - Circulaire - Discriminations positives - Moyens supplémentaires accordés par les Commissions de proximité

15/12/2003 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement

15/12/2003 - Circulaire - Candidature au concours national de menuiserie - Le Rabot d'Or

15/12/2003 - Circulaire - Complément à la circulaire n° 705 du 5 décembre 2003 relative à l'engagement à titre définitif, au changement d'affectation et à la mutation

15/12/2003 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation parentale

10/12/2003 - Circulaire - Formation en éducation aux Droits de l'Homme et aux Droits de l'enfant

08/12/2003 - Circulaire - Développement d'outils de communication en vue de promouvoir la prévention des risques au sein des laboratoires de chimie des établissements scolaires - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française

08/12/2003 - Circulaire - Prévention dans les établissements et internats scolaires : Connaissez-vous l'A.C.P.P.E.F ?

08/12/2003 - Circulaire - La sécurité au sein des laboratoires de chimie des établissements d'Enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française : Développement d'outils en vue de promouvoir la prévention des risques

05/12/2003 - Circulaire - Engagement à titre définitif, changement d'affectation et mutation

05/12/2003 - Circulaire - Codes "fonction" à attribuer aux maîtres d'activités de psychomotricité (enseignement maternel ordinaire) et aux professeurs de cours en immersion (enseignement fondamental et enseignement secondaire)

05/12/2003 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2003

04/12/2003 - Circulaire - Salons du S.I.E.P. 2004

04/12/2003 - Circulaire - Salons du S.I.E.P. 2004

04/12/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Insertion de nouvelles situations d'apprentissage dans les programmes d'histoire relatifs aux :
- 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire général et technique de transition (50/2000/240);
- 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire technique de qualification (193/2002/248B);
- 3e degré de l'enseignement secondaire professionnel (229P/2003/249)

02/12/2003 - Circulaire - Organisation des échanges linguistiques individuels et collectifs dans l'enseignement secondaire

28/11/2003 - Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi

27/11/2003 - Circulaire - Recouvrement des créances non fiscales dues aux établissements organisés par la Communauté française - Modification