Textes normatifs
Appliquer
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- Enseignement en général (1174)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (OBLIG) (1)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG) (1)
- Enseignement fondamental (FOND) (296)
- Enseignement secondaire (SEC) (356)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (256)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (214)
- Enseignement artistique (ART) (215)
- Enseignement supérieur (SUP) (735)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (7)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (180)
- Membres du personnel de l'enseignement (513)
- Matières culturelles (582)
-
(-)
Matières personnalisables
(394)
- Matières personnalisables : Généralités (18)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (86)
- Enfance et ONE (62)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (5)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (227)
- Relations extérieures (94)
-
Transversal
(629)
- Acte de délégation (compétence et signature) (1)
- Budget et Finances (5)
- Conseils et Commissions (MCP) (476)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (1)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (1)
- Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (14)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (1)
- Fonction publique - Ressources humaines (136)
- Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (7)
- Infrastructures (8)
- (-) Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (12)
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