245 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
20/11/2019 - Classement de biens culturels mobiliers
25/10/2019 - Classement de biens culturels mobiliers
21/08/2019 - Arrêté ministériel relatif à l'enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale
19/06/2019 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 25 avril 2019 relatif au secteur muséal en communauté française
15/05/2019 - Arrêté ministériel. - Enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale
13/05/2019 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil des musées et des autres institutions muséales
25/04/2019 - Décret relatif au secteur muséal en Communauté française
02/04/2019 - Classement de biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel
11/03/2019 - Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Nominations
18/12/2018 - Arrêté ministériel. - Enregistrement d'armoiries de personnes physiques
30/08/2018 - Arrêté ministériel. - Armoiries de personnes physiques
01/06/2018 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Patrimoine culturel mobilier
23/05/2018 - Arrêté ministériel - Enregistrement d'armoiries de personnes physiques ou d'association familiale
28/03/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant l'utilité publique de l'aliénation de l'immeuble sis rue de Malines 25, à Bruxelles
23/02/2018 - Classement de biens culturels mobiliers
21/02/2018 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale en Communauté française
09/02/2018 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques. - Extrait
29/01/2018 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
09/11/2017 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 septembre 2015 nommant les membres de la Commission Consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur
09/11/2017 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Patrimoine culturel mobilier
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice